Mentions légales

INFORMATIONS GÉNÉRALES

Editeur :
CKONSEIL, SARL au capital de 5000€
6 boulevard du Général de Gaulle 69600 Oullins
Siret : 828 346 460 00011 - RCS Lyon
FR78 828346460
contact@ckonseil.fr

Responsable de la publication : Kévin CHENEVIERE
kevin@ckonseil.fr

Hébergement du site :
o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand

INFORMATIONS TECHNIQUES

L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés liées à la strucure des réseaux de communication ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, CKONSEIL pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
CKONSEIL met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

L’utilisateur est informé, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu’il communique en répondant s’il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à CKONSEIL, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale ainsi que, sauf opposition de sa part, aux sociétés partenaires de CKONSEIL.
L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification relatifs à l’ensemble des données nominatives le concernant en écrivant à CKONSEIL.

PROPRIÉTÉ ET DROITS D'AUTEURS

L’ensemble du contenu sont la propriété exclusive de l’entreprise CKONSEIL et ne pourront en aucun cas être dupliqués ou reproduits sous quelque forme que ce soit sans une autorisation écrite.
L’utilisation du site ne confère aucun droit ; seul un usage strictement personnel est autorisé.
Le site internet et l’ensemble des éléments le composant tels que notamment les noms de domaine, la structure générale, les textes, les graphiques, les images, les bases de données, l’arborescence du site, les logos, les sons, les photographies et l’iconographie et autres éléments reproduits sur le site sont la propriété de l’entreprise CKONSEIL sans égard au fait que les dits éléments puissent ou non être protégés en l’état actuel de la législation par un droit d’auteur ou de toute autre manière à l’exclusion des éléments émanant des partenaires du site internet.
La protection du site et des éléments le composant relève des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou en partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.
Toute personne contrevenant à cette interdiction, engage sa responsabilité pénale et civile et peut être poursuivie notamment sur le fondement de la contrefaçon. De même les bases de données d’informations sont protégées au titre de la loi du 1er juillet 1998. Ainsi, toute extraction ou tentative d’extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d’engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
Il vous est donc interdit de procéder à une extraction qualitativement ou quantitativement substantielle des bases de données mises en ligne sur le site CKONSEIL ou d’utiliser ces bases de données dans un cadre anormal. Les présentes mentions légales sont présentées en langue française. CKONSEIL se réserve le droit de les modifier à tout moment.